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Les produits contrefaits sont légion sur Internet, et souvent, c’est eBay qui se fait la vitrine involontaire des ces produits d’imitation vendus à prix cassés, donc forcément attractifs. Une nouvelle histoire vient d’éclater au sein du site, et un vendeur passera quelque temps sous les verrous pendant que la question du laxisme d’eBay face à la contrefaçon revient sur la table.
De la prison ferme
Six mois de prison ferme, voilà la décision du Tribunal de Grande Instance de Paris quant au cas d’un internaute connu des utilisateurs d’eBay pour avoir vendu plusieurs produits contrefaits sur le site de vente aux enchères. À ce séjour en prison viennent s’ajouter une amende de 3000 euros et 2435 euros de dommages et intérêts auprès de l’internaute plaignant, qui s’est tourné vers la justice après s’être fait vendre une contrefaçon d’un sac Hermes. À noter que la mère de l’accusé écope de deux mois de prison pour recel, dans la mesure où elle faisait partie de la combine de son fils et remettait les produits aux acheteurs contre un chèque dûment rempli.
Quelles mesures pour eBay ?
Il est intéressant de constater que c’est la première fois qu’un tribunal prononce une peine de prison ferme pour une affaire de contrefaçon sur eBay. Les précédentes affaires s’étaient soldées par de la prison avec sursis ou par une amende salée. Il faut cependant préciser que le jugement de la cour a été influencé par le fait que l’accusé était en fuite. Si la plainte vient cette fois-ci d’un client, ce n’est pas toujours le cas. L’Oréal a pris l’habitude de parcourir les pages d’eBay à la recherche de produits contrefaits, et fait notamment partie des entreprises qui somment eBay de prendre des mesures plus strictes à l’encontre des vendeurs de contrefaçons sur son site.
De la prison ferme
Six mois de prison ferme, voilà la décision du Tribunal de Grande Instance de Paris quant au cas d’un internaute connu des utilisateurs d’eBay pour avoir vendu plusieurs produits contrefaits sur le site de vente aux enchères. À ce séjour en prison viennent s’ajouter une amende de 3000 euros et 2435 euros de dommages et intérêts auprès de l’internaute plaignant, qui s’est tourné vers la justice après s’être fait vendre une contrefaçon d’un sac Hermes. À noter que la mère de l’accusé écope de deux mois de prison pour recel, dans la mesure où elle faisait partie de la combine de son fils et remettait les produits aux acheteurs contre un chèque dûment rempli.
Quelles mesures pour eBay ?
Il est intéressant de constater que c’est la première fois qu’un tribunal prononce une peine de prison ferme pour une affaire de contrefaçon sur eBay. Les précédentes affaires s’étaient soldées par de la prison avec sursis ou par une amende salée. Il faut cependant préciser que le jugement de la cour a été influencé par le fait que l’accusé était en fuite. Si la plainte vient cette fois-ci d’un client, ce n’est pas toujours le cas. L’Oréal a pris l’habitude de parcourir les pages d’eBay à la recherche de produits contrefaits, et fait notamment partie des entreprises qui somment eBay de prendre des mesures plus strictes à l’encontre des vendeurs de contrefaçons sur son site.
